Note de synthèse
Répartition des supports (UC & fonds général)
Fourchette à l'horizon
Versement initial & horizon
La prime initiale et la durée de projection du contrat.
Versements programmés
Primes périodiques alimentant le contrat, avec indexation optionnelle.
Rendement brut du contrat
Soit dérivé du registre d'allocation, soit saisi directement (brut de frais, avant fiscalité).
Frais d'entrée
Prélevés sur chaque prime versée (versement initial et versements programmés).
Frais annuels récurrents
Prélevés chaque année sur l'encours (assiette = valeur du contrat). Ils réduisent le rendement brut d'autant.
| Couche de frais | Bénéficiaire | Intervenant | Taux (%/an) |
|---|
Registre des supports
Unités de compte et fonds général de la compagnie. Un montant se saisit librement (les autres supports ne bougent pas). Un poids (%) réajuste au prorata les autres supports pour ramener le total à la prime nette investie (versement initial − frais d'entrée). Le rendement est éditable par ligne. Bouton « Importer allocation » (en-tête) pour reprendre la répartition du Simulateur d'allocation.
| Support | Classe d'actif | Montant | Poids | Rendement brut att. |
|---|
Cible = prime nette investie (versement initial − frais d'entrée) ; l'écart éventuel est indiqué dans le total. Ajustez un poids (%) pour recaler l'ensemble à 100 %. Ce total alimente le rendement brut pondéré du contrat.
Niveau de risque — SRRI moyen du portefeuille
Indicateur synthétique de risque et de rendement (échelle 1–7), moyenne pondérée par les montants alloués. Même méthode que le Simulateur d'allocation.
Poids par classe d'actif
Part de chaque classe dans l'encours initial.
Contribution au rendement
Poids × rendement brut — apport de chaque classe.
Hypothèses de projection
Le moteur capitalise l'encours au rendement net de frais, ajoute les versements programmés nets de frais d'entrée, et applique un choc selon le risque du portefeuille pour les scénarios.
Évolution du capital
Détail année par année
Capital de fin d'année, scénario central, net de frais.
| Année | Versé cumulé | Pessimiste | Central (net) | Optimiste | Plus-value (central) | Multiple |
|---|
Paramètres du rachat
Rachat total ou partiel à une année donnée. L'assiette imposable est la part de plus-value contenue dans le montant racheté (règle fiscale du prorata).
Décomposition du rachat
Repères
Régime applicable et taux retenus.
Base taxable — « la part de tarte »
Capitalisation & frais
Prime nette investie. Chaque prime (initiale ou programmée) est diminuée des frais d'entrée avant d'être investie : net = brut × (1 − frais d'entrée). Les primes versées retenues pour la fiscalité correspondent aux montants bruts effectivement versés au contrat.
Rendement net de frais. Le rendement net annuel = rendement brut − somme des frais annuels récurrents (compagnie, courtier, gestion financière, banque dépositaire, frais de transaction). Ces frais s'appliquent sur l'encours : V(t+1) = (V(t) + versement net de l'année) × (1 + rendement net).
Versements programmés. Convertis en montant annuel selon la fréquence (×12, ×4 ou ×1), versés sur la durée choisie, indexés le cas échéant : prime(t) = prime × (1 + indexation)t.
Scénarios. Le scénario central reprend le rendement net. Les scénarios optimiste / pessimiste ajoutent / retranchent un choc proportionnel au risque du portefeuille (volatilité indicative pondérée par les montants) et à l'intensité du curseur.
Fiscalité du rachat — assurance vie luxembourgeoise
Neutralité fiscale : le contrat luxembourgeois suit le régime fiscal du pays de résidence du souscripteur.
Neutralité fiscale luxembourgeoise. Le Luxembourg ne prélève pas d'impôt sur les rachats d'un non-résident. Le contrat est donc imposé selon les règles du pays de résidence du souscripteur — pour un résident français, comme une assurance vie française de droit commun. S'y ajoutent les atouts propres au Luxembourg : triangle de sécurité, super-privilège du souscripteur, fonds dédiés (FID/FAS), multidevise.
Assiette imposable (résident français). Seule la plus-value contenue dans le rachat est taxée. Pour un rachat partiel : produit imposable = rachat × (plus-value totale ÷ valeur de rachat). Pour un rachat total : produit imposable = valeur − total des primes versées.
Abattement (contrats > 8 ans). 4 600 € (personne seule) / 9 200 € (couple) par an d'abattement sur les produits, pour l'impôt sur le revenu uniquement (les prélèvements sociaux restent dus sur la totalité des produits).
Taux (primes versées depuis le 27/09/2017). Au-delà de l'abattement : 7,5 % pour la fraction des produits correspondant aux primes ≤ 150 000 €, 12,8 % au-delà (prélèvement forfaitaire) ; ou option pour le barème de l'IR. Contrats de moins de 8 ans : 12,8 % sans abattement. Dans tous les cas, prélèvements sociaux 17,2 % sur la totalité des produits.
Autres résidences. Le sélecteur de résidence applique un taux forfaitaire indicatif au produit (ordre de grandeur, sans abattement ni prélèvements sociaux français) ; il ne se substitue pas à une analyse fiscale locale.
Avertissement. Outil de simulation à but illustratif et pédagogique. Les rendements, frais, taux et règles fiscales sont paramétrables et simplifiés ; ils ne préjugent pas des performances futures et ne constituent ni un conseil en investissement ni un conseil fiscal personnalisé. Données stockées localement dans ce navigateur.